Déposée par voie électronique le 16 mai 2016 par monsieur Hervé BARDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Emeraude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.
La marque Emeraude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France
M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
